Mentions légales
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Éditeur du site
Nom de la société :ALMA COUTURE
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Capital social : non communiqué
Adresse du siège social : 179 Rue Ordener
Numéro SIRET : 93949579200037
Numéro TVA intracommunautaire : non comuniqué
Email : contact@almacouture-paris.com
Téléphone : 0627827097
Directeur de la publication
Coralie Déhu
Hébergeur
Ce site est hébergé par Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, visuels, photographies, vidéos, logos, identité graphique, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d’ALMA COUTURE.
Certains visuels ont été créés ou retravaillés à l’aide d’outils d’intelligence artificielle puis adaptés pour la marque ALMA COUTURE
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Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur suivant :
CM2C – Centre de Médiation et de Consommation des Conciliateurs de Justice
14 rue Saint-Jean, 75017 Paris
www.cm2c.net
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.